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Marques déposées par san miguelTODO
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Les Perles du Roussillon
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Les Perles du Roussillon
san miguel, scea

Numéro de dépôt :
4290942
Date de dépôt :
31/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Les Perles du Roussillon de san miguel

Présentation de la marque Les Perles du Roussillon

Déposée le 31 juillet 2016 par san miguelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Perles du Roussillon »

Le déposant est san miguelTODO domicilié(e) 2 veinat d'en llense - 66130 - SAINT MICHEL DE LLOTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 360 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. moreno louis michel domicilié(e) D16, 2 veinat d'en llense - 66130 - SAINT-MICHEL-DE-LLOTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque Les Perles du Roussillon est expirée depuis le 31 juillet 2026.

san miguel a également déposé les autres marques suivantes : SAN MIGUEL , SELECTA , SELECTA XV , SELECTA XV , Les Perles Bio du Roussillon , SAN MIGUEL , SAN MIGUEL RESTAURANT BARS


san miguel, scea - 2 veinat d'en llense - 66130 - SAINT MICHEL DE LLOTES - France - SIREN 401360458


M. moreno louis michel - D16, 2 veinat d'en llense - 66130 - SAINT-MICHEL-DE-LLOTES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 5 février 2020 - Renonciation totale n°779238 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05

Fruits frais bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Abricots rouges du Roussillon ” ; légumes frais bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ bea ru Roussillon ” ; légumes frais bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Artichaud du Roussillon ”.